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Conditions générales de vente
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Conditions générales de vente Conditions générales de vente
Les suivantes conditions générales de vente s`appliquent au site internet www.echos-furniture.ro.

1. Préambule
2. La commande
3. Le prix
4. Frais de port
5. Passation de commande
6. Disponibilité des Produits
7. Annulation de commande
8. Le paiement
9. La livraison
10. Responsabilité
11. Signature et protection des données


• 1. PREAMBULE

Le site www.echos-furniture.ro est la propriété de la société ECHOS Furniture s.r.l.
Le site www.echos-furniture.ro a été déposé par la société ECHOS Furniture s.r.l. à  l`< Institutul National de Cercetare-Dezvoltare in Informatica > ( ICI - Registrul Roman de Domenii.RO à R.O.T.L.D. ), et constitue une oeuvre protégée en Roumanie par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l`étranger par les conventions internationales sur le droit d`auteur.
ECHOS Furniture s.r.l. ne distribue pas de catalogue papier.
CGV s`appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par www.echos-furniture.ro, que la commande ait été passée par Internet ou par téléphone .
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées " Conditions ") sont conclues entre : d`une part, ECHOS Furniture s.r.l., société au capital privé, adrésse du siège social - 55 Rue Roman / 117430 Leresti - Arges / Roumanie , numéro de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE - RO12411778, numéro Registre du Commerce et des Sociétés - J03 / 386 / 1999 , ci-après dénommée " ECHOS Furniture ", et d`autre part ,les personnes, particulier ou non, souhaitant effectuer un achat via les sites de vente en ligne (Internet) www.echos-furniture.ro ,ci-après dénommés les " Clients " ou le " Client " à  titre individuel. Tous les produits vendus par ECHOS Furniture sont répertoriés sur le site Internet de la société (ci-après dénommés les "Produits")

2. LA COMMANDE

ECHOS Furniture se réserve le droit de refuser toute Commande d`un Client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d`une Commande un litige, en particulier un litige de paiement.
Acceptation des Conditions par le Client :
Les présentes Conditions peuvent etre lues directement sur le site www.echos-furniture.ro. Le fait que le Client a commandé un ou plusieurs Produits signifie qu`il a pris connaissance des conditions générales de vente et il les accepte avant de valider sa commande entraine automatiquement l`acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes Conditions. Le Client reconnait par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter. L`achat par téléphone implique également l`acceptation des présentes Conditions qu`il reconnait avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.
Caractéristiques des produits :
ECHOS Furniture se réserve le droit de modifier l`assortiment des Produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.
Les informations et caractéristiques sont celles données par les fournisseurs.ECHOS Furniture n`est en aucun cas responsable des données erronées transmises par les constructeurs.
Les photographies et graphismes présentés sur le sites ou dans les courriers électroniques envoyées par ECHOS Furniture ne sont donnés qu`à  titre indicatif et sont principalement ceux donnés par les fournisseurs. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les Produits ne peut engager la responsabilité d`ECHOS Furniture. ECHOS Furniture fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le site www.echos-furniture.ro soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des Produits ne corresponde pas totalement au(x) Produit(s). Les Produit(s) sont présentés en photographie parfois avec d`autres Produit(s). Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du Produit.
Sauf information contraire spécifiée sur le Site d`ECHOS Furniture, tous les Produits vendus par ECHOS Furniture sont neufs, et sont conformes à la législation de la communauté européenne en vigueur et aux normes applicables en Roumanie.

• 3. LE PRIX

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra etre répercuté sur les prix des Produits après la date d`entrée en vigueur du nouveau taux applicable. Pour les consommateurs résidant dans l`Union Européenne (CEE), les prix indiqués sont calculés TTC en utilisant le taux de TVA valable sur le territoire roumain. Le taux de TVA utilisé et affiché sur le bon de commande est celui qui prévaut au jour de la commande.
Le taux de TVA appliqué est en pourcentage de la valeur des marchandises vendues, de 24 %.Si la livraison a lieu en dehors du territoire de l`Union Européenne (hors CEE), les taxes et les formalités douanières afférentes à cette livraison restent à la charge exclusive des clients. En cas de paiement en une autre devise que l`Euro, la société ECHOS Furniture garantit le prix affiché au moment de l`achat, la variation du taux de change étant à la charge de la société ECHOS Furniture.
Les tarifs des fournisseurs d`ECHOS Furniture étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d`etre modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de lancement, de promotions ou de soldes.
Tous les prix sont donnés sous réserve d`erreur typographique manifeste ou d`erreur purement matérielle d`étiquetage informatique. Le prix applicable est celui indiqué sur le Site d`ECHOS Furniture ( www.echos-furniture.ro ) à la date d`enregistrement de la commande par le Client.

• 4. FRAIS DE PORT

Les frais de port sont facturés au Client en fonction du poids du colis, du lieu de livraison et du transporteur ou mode de transport choisis. Ils sont indiqués au Client avant l`enregistrement définitif de la commande. Les frais de port peuvent etre proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d`opérations marketing promotionnelles d`ECHOS Furniture.
Le poids du colis / Les frais de port à titre informatif pour la France par La Poste Roumaine
≤ 5 kg = 22 €
5-10 kg = 32 €
10-15 kg = 43 €
15-20 kg = 53 €
20-25 kg = 63 €
25-30 kg = 73 €

• 5. PASSATION DE COMMANDE

Le Client particulier peut passer sa commande auprès de ECHOS Furniture soit par téléphone( +40.744375555 ou +40.722512857 ),soit en passant sa commande en ligne directement du site internet , soit en envoyant un courrier électronique (e-mail) à l`adrésse activ03@yahoo.com , ou à l`adrésse comenzi@echos-furniture.ro. Lorsque la commande est passée par courrier électronique , la passation de commande doit comporter les informations nécessaires au traitement de celle-ci dans de bonnes conditions. Dans tous les cas, l`identification du Client permettant l`enregistrement de la commande doit contenir au minimum les informations suivantes :
* Le Client doit s`identifier en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne ;
* Le Client doit clairement identifier les Produits sélectionnés avec les références indiquées sur le Site d`ECHOS Furniture, références incluant les options de couleurs, tailles, etc ¦
* Le Client doit également indiquer les quantités demandées ;
* Le Client doit également clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l`adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d`accessibilité du lieu de livraison ;
* Le Client doit indiquer le mode de livraison choisi ;

• 6. DISPONIBILITE DES PRODUITS

ECHOS Furniture travaille, selon les produits, sur la base d`un stock en flux tendu ou en commande directe chez ses fournisseurs. De ce fait, selon les cas, les Produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles chez ECHOS Furniture ou sous réserve des stocks disponibles chez ses fournisseurs. La disponibilité d`un Produit peut varier très vite en fonction des ventes. ECHOS Furniture effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut etre tenue pour responsable si le stock n`est plus le meme que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent etre donnés au Client par téléphone ou par courrier électronique.
La disponibilité peut également varier dans une meme journée en fonction du niveau des ventes. Si ECHOS Furniture ne peut obtenir un Produit commandé de la part de ses fournisseurs, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors choisir d`annuler sa commande, sur la base de ces nouvelles informations.
ECHOS Furniture ne s`engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des Produits ou dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs. A défaut de disponibilité du ou des Produits, ECHOS Furniture s`engage à en informer au plus vite le Client.
Certains articles sont une pièce unique fabriquée manuellement par un artisan. A ce titre, de légères variations de finition et de couleur sur les produits, propres a leur caractère artisanal, peuvent apparaitre et n`engagent en rien la responsabilité de la société ECHOS Furniture. Sous réserve des variations susmentionnées, si le produit est défaillant ou non conforme à l`article commandé, le client dispose d`un délai de 15 jours pour signaler le problème à www.echos-furniture.ro. par courrier.

• 7. ANNULATION DE COMMANDE

ECHOS Furniture offre à ses Clients la possibilité d`annuler leurs commandes à  tout moment. Plusieurs cas se présentent :
* La commande n`a pas été expédiée : l`annulation est alors prise en compte immédiatement par ECHOS Furniture
* La commande a déjà été expédiée : ECHOS Furniture s`engage à rambourser au Client le montant , représentant le prix du produit commandé et ,à   son tour , le Client s`engage de payer les frais de port ( les frais d`éxpéditions pour le colis )
Le Client doit contacter le service commercial d`ECHOS Furniture afin de signifier cette annulation.Une confirmation écrite sera demandée au Client, par courrier électronique.
Les abus flagrants (répétition jugée anormale d`annulations par un meme Client), ECHOS Furniture se réserve alors le droit de facturer au Client ses frais de gestion et annulation.
Echange ou remboursement après réception ou expédition :
La Loi garantit au Client la possibilité d`annuler sa commande après réception.Dans tous les cas, l`échange ou le remboursement devra etre demandé auprès du service commercial d`ECHOS Furniture par écrit (courrier électronique) au préalable à toute réexpédition de Produits. ECHOS Furniture ne peut accepter une annulation ou un échange d`une partie d`un Produit faisant l`objet d`une référence. Le client dispose d`un délai de 15 jours dès la réception du colis , pour changer ou retourner le produit , dans les conditions spécifiées ci-dessous.
Cas de l`échange :
Si la nouvelle référence Produit demandée en échange est d`un montant supérieur, le Client devra effectuer le paiement de la différence avant expédition du nouveau Produit. A l`inverse, si le montant est inférieur au montant initial, le compte du Client sur www.echos-furniture.ro sera crédité de cette différence. L`expédition du nouveau Produit ne pourra etre effectuée qu`après retour du Produit échangé.
Cas du remboursement :
Le Client recevra alors dès réception en retour du Produit un virament de remboursement . Les frais forfaitaires de traitement et d`expédition de la commande pourront etre déduits de ce remboursement. Le droit de rétractation suit les memes règles mais sur l`ensemble des Produits composant la commande.
Conditions liées aux échanges et remboursement :
Le droit d`échange ou de remboursement ne s`applique que dans la mesure où le Produit est renvoyé en parfait état de revente, emballé dans son emballage d`origine, complet et ne présentant aucune trace de choc, de dysfonctionnement ou d`utilisation. ECHOS Furniture se réserve le droit de refuser cet échange ou remboursement si les Produits reçus en retour ne respectent pas ces conditions. Le retour des Produits remboursés ou échangés est à la charge du Client, sauf mention contraire spécifique à certains articles sur le Site d`ECHOS Furniture.
Conditions de retour :
Tout retour sans exception doit etre précédé d`un appel et d`une acceptation par ECHOS Furniture. ECHOS Furniture indiquera alors au Client la démarche à suivre et se réserve le droit de refuser la réception d`un retour sur ses entrepôts qui ne lui aurait pas été notifié ou qui ne suivrait pas les instructions préalables. Un retour ne respectant pas cette procédure et pour lequel le ou les colis aurait (auraient) été égaré(s) pendant le transport ne pourrait etre considéré par ECHOS Furniture. Aucune indemnité ou remboursement ne saurait alors etre exigé par le Client qui n`aurait pas suivi les instructions du service clients

• 8. LE PAIEMENT

Moyens de paiement :
Le Client peut régler sa commande par virement bancaire (les données nécessaires au virement sont fournies sur le site www.echos-furniture.ro
La facture :
Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par ECHOS Furniture ne fait pas office de facture. Quelque soit le moyen de commande , le Client dispose de l`original de la facture.
Transfert de propriété :
ECHOS Furniture reste propriétaire des Produits livrés jusqu`à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu`ils pourraient occasionner.

● 9. LA LIVRAISON

Délais d`expédition :
Les commandes passées en ligne via le site www.echos-furniture.ro sont relevées tous les matins du Lundi au Vendredi.
La préparation d`une commande peut en principe durer jusqu`à deux jours ouvrés incluant en particulier le traitement de la commande, la préparation des Produits, l`emballage et la facturation avant l`expédition des Produits disponibles. Pour un virement, le délai d`expédition est augmenté du temps de traitement et validation par la banque ( jusqu`à 5 jours ouvrés à ce délais ne comprend pas les samedi, dimanche et jours fériés ).
Délais de livraison :
Si les Produits sont disponibles en stock, le délai de livraison sera entre 7 et 10 jours ouvrés , additionné au délai d`expédition. En conclusion , le délai total , dès la passation de votre commande jusqu`à l`arrivée du colis chez vous , serait entre 9 et 12 jours.
Conditions nécéssaires à une bonne livraison :
L`adresse de livraison (qui peut-etre différente de l`adresse de facturation) doit etre exacte et mentionner toutes les précisions nécessaires à une bonne livraison ;
ECHOS Furniture accépte pour ses Clients différents modes de livraison ou différents transporteurs , selon le choix du Client .
Responsabilité du Client pour la vérification des colis à réception : ECHOS Furniture rappelle qu`il est de la responsabilité du Client d`inspecter ses colis à réception.
Défauts à la livraison :
Retards de livraison liés au transporteur :
Dans le cas d`un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste. Dans tous les cas de retards importants, le Client doit contacter ECHOS Furniture , afin d`ouvrir un dossier de recherche du colis.
En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empechant la livraison des colis, ECHOS Furniture mettra tous les moyens en oeuvre pour informer le client de l`état de l`expédition de son colis, mais ne pourra etre tenue pour responsable des retards occasionnes.

● 10. RESPONSABILITE

ECHOS Furniture est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.
ECHOS Furniture décline toute responsabilité quant à l`utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés.
Les sites reliés directement ou indirectement au Site d`ECHOS Furniture ne sont pas sous le contrôle d`ECHOS Furniture. En conséquence, la société n`assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.

● 11. SIGNATURE ET PROTECTION DES DONNEES

Données nominatives et personnelles
Les visiteurs ou Clients du Site d`ECHOS Furniture disposent à tout moment de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du Site d`ECHOS Furniture, qu`ils soient visuels, graphiques, vidéos ou sonores utilisés, sont protégés par le droit d`auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société ECHOS Furniture. Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au Site d`ECHOS Furniture doit en demander l`autorisation à ECHOS Furniture. Une autorisation donnée par ECHOS Furniture ne constituera en aucun cas une convention implicite d`affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande d`ECHOS Furniture, ce lien devra etre retiré.
Tout lien hypertexte renvoyant au Site d`ECHOS Furniture et utilisant des techniques du type " framing " ou " in-line linking " est formellement interdit.
Intégralité des Conditions
Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente.
Application des Conditions Générales de Vente :
Les présentes Conditions s`appliquent à tout achat effectué sur le Site d`ECHOS Furniture.(www.echos-furniture.ro)
Les présentes Conditions sont modifiables à tout moment par ECHOS Furniture.
Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l`enregistrement de la commande.
Territorialité et loi applicable :
Les Clients qui commandent via le Site d`ECHOS Furniture sont réputés acheter en Roumanie et sont ,donc, soumis à la Loi roumaine.
Dans l`hypothèse où un litige naétrait de la présente relation contractuelle, les parties s`engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Copyright 2007 – www.echos-furniture.ro - Tous droits réservés
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